Permis de construire Annulé

08200519S0002

Nouvelle construction

Aucamville / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse CHEMIN DES SIGALERES AU LI EU DIT LASCABANES AUCAMVILLE 82600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

231 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.354 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/08/2020

Autorisation

11/04/2019

Décision

11/04/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aucamville (82005)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82600
Adresse: CHEMIN DES SIGALERES AU LI EU DIT LASCABANES AUCAMVILLE 82600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	231 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0B 148
Parcelle 2: 0B 163

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES SIGALERES AU LI
Lieu-dit terrain: EU DIT LASCABANES
Localité terrain: AUCAMVILLE
Commune source: 82005
Localité demandeur: AUCAMVILLE
Code postal demandeur: 82600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 13/08/2020
Date réelle d’autorisation: 11/04/2019
Type de service public: Non rempli

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