Permis de construire Chantier commencé

0315061700035

Nouvelle construction

St Orens De Gameville / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse D2 AVENUE DE REVEL SITE BARRAU DE FIRMIS ST ORENS DE GAMEVILLE 31650

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.612 m²

Surface démolie

220 m²

Surface du terrain

9.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/08/2018

Autorisation

26/01/2018

Décision

26/01/2018

Début chantier

20/08/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Orens De Gameville (31506)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31650
Adresse: D2 AVENUE DE REVEL SITE BARRAU DE FIRMIS ST ORENS DE GAMEVILLE 31650

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 220 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 220 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	220 m²	5.612 m²	220 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 82
Individuels créés: 26
Collectifs créés: 56
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 35
4 pièces créés: 22
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 38
Accession sociale hors PTZ: 18
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BC 35P
Parcelle 2: BC 36
Parcelle 3: BC 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: D2 AVENUE DE REVEL
Lieu-dit terrain: SITE BARRAU DE FIRMIS
Localité terrain: ST ORENS DE GAMEVILLE
Commune source: 31506
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 20/08/2018
Date réelle d’autorisation: 26/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/08/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 26
Nombre de logements collectifs hors résidence: 56
Type d’annexe: Pas d’annexe

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