Permis de construire Travaux terminés

02520413P0002

Non renseigné

Doubs / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA CHAUSSEE DOUBS 25300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/12/2013

Décision

06/12/2013

Début chantier

03/03/2014

Fin travaux

28/05/2014

Localisation

Commune: Doubs (25204)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25300
Adresse: RUE DE LA CHAUSSEE DOUBS 25300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C.R.P.G.
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 2
Parcelle 2: AC 1

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C.R.P.G.

SIREN 519111694

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK YVES BERNARD GOURSOLLE

Liquidateur - né(e) en 1965

Autre

GOURSOLL'IMMO (GOURSOLL'IMMO)

SIREN 437892482

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK GOURSOLLE

Gérant - né(e) en 1965

Autre

SODITHIS

SIREN 350936290

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE ROBINET

Président de SAS - né(e) en 1944

Commissaire aux comptes titulaire

828815282

SIREN 828815282

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (ACE)

SIREN 309277275

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MONIQUE CLAUDE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1979

BENJAMIN NICOLAS JULIEN LEVREY

Directeur Général - né(e) en 1987

GERALDINE HUGUET

Directeur Général - né(e) en 1981

VANESSA LAURE CLAUDINE PATOIS CLERC (PATOIS)

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CHAUSSEE
Localité terrain: DOUBS
Commune source: 25204
SIREN demandeur: 519111694
SIRET demandeur: 51911169400013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: DOUBS
Code postal demandeur: 25300
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 28/05/2014

Logements : - Surface : -