Permis de construire Chantier commencé

0543822400014

Nouvelle construction

Mont-Saint-Martin / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse LOT 6 LOTISSEMENT RUE JEAN JAURE MONT-SAINT-MARTIN 54350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.131 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.474 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/03/2025

Décision

13/03/2025

Début chantier

15/11/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mont-Saint-Martin (54382)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54350
Adresse: LOT 6 LOTISSEMENT RUE JEAN JAURE MONT-SAINT-MARTIN 54350

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.131 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FAIR ESTATE FRANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AM 259
Parcelle 2: AM 267

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FAIR ESTATE FRANCE

SIREN 894718881

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN MICHEL DELENS

Directeur Général - né(e) en 1983

PASCAL EDDY BAUWENS

Directeur général délégué - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT 6
Voie terrain: LOTISSEMENT RUE JEAN JAURE
Localité terrain: MONT-SAINT-MARTIN
Commune source: 54382
SIREN demandeur: 894718881
SIRET demandeur: 89471888100010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CRUSNES
Code postal demandeur: 54680
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-03
Prise en compte ouverture chantier: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/03/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : - Surface : 2.950 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 4 m²

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