Permis de construire Travaux terminés

02562814N0002

Nouvelle construction

Villers-Sous-Montrond / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse NAGLAN VILLERS-SOUS-MONTROND 25620

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

97 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/08/2015

Autorisation

27/10/2014

Décision

27/10/2014

Début chantier

04/03/2015

Fin travaux

24/08/2015

Localisation

Commune: Villers-Sous-Montrond (25628)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25620
Adresse: NAGLAN VILLERS-SOUS-MONTROND 25620

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	97 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AMETHYSTE
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 25
Parcelle 2: A 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: NAGLAN
Localité terrain: VILLERS-SOUS-MONTROND
Commune source: 25628
SIREN demandeur: 525642310
Localité demandeur: SAONE
Code postal demandeur: 25660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 24/08/2015
Date réelle d’autorisation: 27/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 04/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 24/08/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2015

02562814N0003

Villers-Sous-Montrond, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.098 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/07/2014

02562814N0001

Villers-Sous-Montrond, Doubs

Villers Sous Montrond, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²