Permis d amenager Travaux terminés

05951916C0001

Non renseigné

Rumegies / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE DELANNOY RUMEGIES 59226

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.476 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/10/2016

Décision

03/10/2016

Début chantier

03/12/2016

Fin travaux

05/04/2017

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Rumegies (59519)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59226
Adresse: RUE DELANNOY RUMEGIES 59226

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 3641

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DELANNOY
Localité terrain: RUMEGIES
Commune source: 59519
Localité demandeur: RUMEGIES
Code postal demandeur: 59226
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 05/04/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 28/10/2016