Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
06822423S0112
Extension de surface sans transformation
Adresse
PARC DES SPORTS MULHOUSE 68100
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
80 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
16.090 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
27/03/2024
Décision
27/03/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Mulhouse (68224)
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 68100
- Adresse
- PARC DES SPORTS MULHOUSE 68100
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 154 m2 | 40 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 154 m2 | 40 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- RUGBY CLUB DE MULHOUSE
- Code juridique demandeur
- 9260
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- NP 2
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- PARC DES SPORTS
- Localité terrain
- MULHOUSE
- Commune source
- 68224
- SIREN demandeur
- 433016888
- SIRET demandeur
- 43301688800011
- Code APE demandeur
- 85.51Z
- Localité demandeur
- MULHOUSE
- Code postal demandeur
- 68100
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 27/03/2024
- Type de service public
- Ouvrage spécial
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0164
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 8
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0135
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0123
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0112
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation avec extension de surface
Logements : 2
Surface : 4 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0114
Mulhouse, Haut-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 27
Surface : 1.864 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0110
Mulhouse, Haut-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 40
Surface : 2.606 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0191
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822423S0120
Mulhouse, Haut-Rhin
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 18 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822426S0200
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822426S0201
Mulhouse, Haut-Rhin
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 186 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822426S0267
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822426S0243
Mulhouse, Haut-Rhin
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 70 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06822426S0015
Mulhouse, Haut-Rhin
Transformation avec extension de surface
Logements : 3
Surface : 49 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06822426S0203
Mulhouse, Haut-Rhin
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 140 m2