Permis de construire Travaux terminés

08311814C0137

Nouvelle construction

Saint-Raphael / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BOULEVARD SANKT GEORGEN LES COUS SAINT-RAPHAEL 83700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

483 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.705 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/02/2018

Autorisation

27/04/2015

Décision

27/04/2015

Début chantier

08/12/2015

Fin travaux

09/02/2018

Localisation

Commune: Saint-Raphael (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83700
Adresse: BOULEVARD SANKT GEORGEN LES COUS SAINT-RAPHAEL 83700

Carte

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	483 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE VALLON DES MUSES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AD 356

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE VALLON DES MUSES

SIREN 797975232

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment et solidairement responsable

CLAUDE DUVAL PROMOTIONS

SIREN 345369151

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE DUVAL (ROY)

Administrateur - né(e) en 1947

CATHERINE MICHELE PONS

Administrateur - né(e) en 1961

NICOLAS DUVAL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

502512197

SIREN 502512197

Commissaire aux comptes suppléant

812701902

SIREN 812701902

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

SIREN 429456767

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS DUVAL

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

812701902

SIREN 812701902

Associé indéfiniment et solidairement responsable

S.A.S. FLORENCE

SIREN 384952636

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS DUVAL

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

502512197

SIREN 502512197

Commissaire aux comptes suppléant

812701902

SIREN 812701902

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULEVARD SANKT GEORGEN
Lieu-dit terrain: LES COUS
Localité terrain: SAINT-RAPHAEL
Commune source: 83118
SIREN demandeur: 797975232
SIRET demandeur: 79797523200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-RAPHAEL
Code postal demandeur: 83700
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 09/02/2018
Date réelle d’autorisation: 27/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 09/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/05/2015