Permis de construire Travaux terminés

07637714R0020

Nouvelle construction

Isneauville / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse ZAC LE DOMAINE DU MANOIR LOT 210 ISNEAUVILLE 76230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.217 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.980 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2015

Autorisation

04/09/2014

Décision

04/09/2014

Début chantier

08/12/2014

Fin travaux

31/12/2015

Localisation

Commune: Isneauville (76377)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76230
Adresse: ZAC LE DOMAINE DU MANOIR LOT 210 ISNEAUVILLE 76230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.217 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 33
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE MANHATTAN SQUARE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 85

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE MANHATTAN SQUARE

SIREN 801197096

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

DUDAS DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS

SIREN 398773242

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK DUDAS

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

ASSISTECO AUDIT

SIREN 521599688

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANÇOIS MARIE BENOÎT DE MASCUREAU

Directeur Général - né(e) en 1973

PIERRE ETIENNE BENOÎT MARIMPOUY

Directeur Général - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

COMPTABILITE FINANCE GESTION (CFG)

SIREN 324958073

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ROGER RENE DEVEDEAU-HESNARD

Gérant - né(e) en 1967

JEAN-FABIEN FAUDEMER

Gérant - né(e) en 1967

YOHANN CHRISTOPHE JEROME CHANTELOUP

Gérant - né(e) en 1979

Gérant et associé indéfiniment responsable

SFO PROMOTION

SIREN 530914761

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER PIERRE ANTOINE FREDERIC VAVASSEUR

Directeur Général - né(e) en 1973

PRISCA ANNA DEFFONTAINE

Directeur Général - né(e) en 1977

Président de SAS

DUDAS DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS

SIREN 398773242

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC LE DOMAINE DU MANOIR
Lieu-dit terrain: LOT 210
Localité terrain: ISNEAUVILLE
Commune source: 76377
SIREN demandeur: 801197096
SIRET demandeur: 80119709600010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC
Code postal demandeur: 76430
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 31/12/2015
Date réelle d’autorisation: 04/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 33
Type d’annexe: Pas d’annexe

Isneauville, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²