Permis de construire Chantier commencé

07653313F0022

Nouvelle construction

Rogerville / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse LOT L ERMITAGE - LOT 39 ROGERVILLE 76700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.385 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

12/05/2014

Décision

12/05/2014

Début chantier

20/10/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rogerville (76533)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76700
Adresse: LOT L ERMITAGE - LOT 39 ROGERVILLE 76700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.000 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 8
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 8
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA FEILLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 0B 789

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA FEILLE

SIREN 518289178

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGUES MARIE FRANCK GEORGES DE BANIZETTE

Gérant - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

HB PARTICIPATIONS

SIREN 497785683

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGUES MARIE FRANCK GEORGES DE BANIZETTE

Gérant - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

J.L.C DEVELOPPEMENT

SIREN 389558990

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MADELINE

Commissaire aux comptes suppléant

MATTHIEU PIERRE JEAN MOREAU

Président de SAS - né(e) en 1983

Société liée

SCI ALEXANDRE

SIREN 421749797

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHARLES GALLI

Gérant - né(e) en 1947

Associé indéfiniment responsable

795263102

SIREN 795263102

Associé indéfiniment responsable

813668514

SIREN 813668514

Associé indéfiniment responsable

813729001

SIREN 813729001

Associé indéfiniment responsable

SOCIETE FINANCIERE DE PLACEMENTS ET DE PARTICIPATIONS (SFPP)

SIREN 369500707

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDE GALLI

Président de SAS - né(e) en 1982

Associé indéfiniment responsable

SOCIETE FONCIERE POUR LE COMMERCE, LE LOGEMENT ET L'EMPLOI (SOFOCLE)

SIREN 412634438

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AYMERIC DORMEAU

Directeur Général - né(e) en 1979

VINCENT RENE PIERRE LELONG

Président de SAS - né(e) en 1953

Associé indéfiniment responsable

SPHERES

SIREN 487788150

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE JEAN PIERRE ERIC THILLARD

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT L ERMITAGE - LOT 39
Localité terrain: ROGERVILLE
Commune source: 76533
SIREN demandeur: 518289178
SIRET demandeur: 51828917800023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ISNEAUVILLE
Code postal demandeur: 76230
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 12/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 8
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Rogerville, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²