Permis de construire Travaux terminés

03949017J0001

Nouvelle construction

Saint-Loup / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RTE DE SAINT-LOUP SAINT-LOUP 39120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.858 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/10/2017

Décision

19/10/2017

Début chantier

17/05/2018

Fin travaux

27/01/2019

Localisation

Commune: Saint-Loup (39490)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39120
Adresse: RTE DE SAINT-LOUP SAINT-LOUP 39120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.858 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.858 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZH 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE SAINT-LOUP
Localité terrain: SAINT-LOUP
Commune source: 39490
Localité demandeur: SAINT-LOUP
Code postal demandeur: 39120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 27/01/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 606 m²