Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
09305714B0012
Non renseigné
Adresse
6 ALLEE OLIVIER LES PAVILLONS SOUS BOIS 93320
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
537 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
10/10/2014
Décision
10/10/2014
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Les Pavillons Sous Bois (93057)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93320
- Adresse
- 6 ALLEE OLIVIER LES PAVILLONS SOUS BOIS 93320
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SPIRIT IMMOBILIER
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- G 69
- Parcelle 2
- G 190
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU
Directeur Général - né(e) en 1981
ANTOINE GAYNO
Président de SAS - né(e) en 1981
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PHILIPPE TRICOT
Directeur Général - né(e) en 1969
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 6
- Voie terrain
- ALLEE OLIVIER
- Localité terrain
- LES PAVILLONS SOUS BOIS
- Commune source
- 93057
- SIREN demandeur
- 435369277
- SIRET demandeur
- 43536927700031
- Code APE demandeur
- 41.10A
- Localité demandeur
- CLICHY
- Code postal demandeur
- 92110
- Prise en compte autorisation
- 2016-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 201606
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 10/10/2014
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0075
Les Pavillons Sous Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 25 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0044
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 133
Surface : 7.694 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0040
Les Pavillons Sous Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 24
Surface : 1.904 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0039
Les Pavillons Sous Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 2
Surface : 172 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0042
Les Pavillons Sous Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 179 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0027
Les Pavillons Sous Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 44
Surface : 2.840 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0038
Les Pavillons Sous Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 133 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305714B0035
Les Pavillons Sous Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 19
Surface : 1.089 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305726B0004
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 8
Surface : 721 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305721B0025
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 279 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305718B0016
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 101 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305726B0003
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 121 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305726B0002
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 247 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09305725B0027
Les Pavillons-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 261 m2