Permis de construire Autorisé

0385241810009

Extension de surface sans transformation

Varces Allieres Et Risset / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LA ROUVRAIE MALISSOLES VARCES ALLIERES ET RISSET 38760

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

320 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

01/09/2018

Décision

01/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Varces Allieres Et Risset (38524)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38760
Adresse: LA ROUVRAIE MALISSOLES VARCES ALLIERES ET RISSET 38760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	120 m²	0 m²
Locaux	3.150 m²	320 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.150 m²	320 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LES JARDINS DE MALISSOL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AM 148

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LES JARDINS DE MALISSOL

SIREN 338574346

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-SOPHIE ROSE ELISE ROUVEURE

Gérant - né(e) en 1981

PIERRE ROMAIN HILAIRE

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA ROUVRAIE
Lieu-dit terrain: MALISSOLES
Localité terrain: VARCES ALLIERES ET RISSET
Commune source: 38524
SIREN demandeur: 338574346
SIRET demandeur: 33857434600015
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: VARCES ALLIERES ET RISSET
Code postal demandeur: 38760
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 01/09/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 25/08/2018