Permis de construire Chantier commencé

02528513R0010

Nouvelle construction

Grand Combe Chateleu / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LA ROCHOTTE GRAND COMBE CHATELEU 25570

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

492 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.633 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/12/2013

Décision

18/12/2013

Début chantier

08/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grand Combe Chateleu (25285)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25570
Adresse: LA ROCHOTTE GRAND COMBE CHATELEU 25570

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	492 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DTMR-IMMO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DTMR-IMMO

SIREN 488531054

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

429016769

SIREN 429016769

Société liée

662820349

SIREN 662820349

Président de SAS

FINN EST PARTICIPATIONS

SIREN 530266378

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GHISLAIN TISSERAND

Président de SAS - né(e) en 1989

Société liée

429016769

SIREN 429016769

Commissaire aux comptes titulaire

662820349

SIREN 662820349

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA ROCHOTTE
Localité terrain: GRAND COMBE CHATELEU
Commune source: 25285
SIREN demandeur: 488531054
SIRET demandeur: 48853105400028
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: LE BELIEU
Code postal demandeur: 25500
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/04/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Grand Combe Chateleu, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²