Permis de construire Autorisé

02116617R0017

Extension de surface sans transformation

Chenove / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 12 RUE ANTOINE BECQUEREL CHENOVE 21300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.424 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.894 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/04/2018

Décision

30/04/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chenove (21166)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21300
Adresse: 12 RUE ANTOINE BECQUEREL CHENOVE 21300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.718 m²	2.424 m²
Commerce	211 m²	887 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOFAKART
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AP 2
Parcelle 2: AP 3
Parcelle 3: AP 88

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOFAKART

SIREN 429358906

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRIL HENRY JACQUES MERIEUX

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE ANTOINE BECQUEREL
Localité terrain: CHENOVE
Commune source: 21166
SIREN demandeur: 429358906
SIRET demandeur: 42935890600023
Code APE demandeur: 93.29Z
Localité demandeur: CHENOVE
Code postal demandeur: 21300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 30/04/2018
Type de service public: Non rempli

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