Permis de construire Autorisé

02115421C0017

Nouvelle construction

Chatillon-Sur-Seine / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse AVENU NOEL NAVOIZAT CHATILLON-SUR-SEINE 21400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

364 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/07/2023

Décision

24/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatillon-Sur-Seine (21154)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21400
Adresse: AVENU NOEL NAVOIZAT CHATILLON-SUR-SEINE 21400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	182 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	182 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOLEIL ELEMENTS 12
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZH 23
Parcelle 2: ZH 41
Parcelle 3: ZH 98

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TSI SOLEIL 12

SIREN 889163648

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

MEXENS

SIREN 522618362

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

753352517

SIREN 753352517

Directeur Général

753352681

SIREN 753352681

Directeur Général

753366863

SIREN 753366863

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

PKF ARSILON COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 811599406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-YVES MICHEL BOIX

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU NOEL NAVOIZAT
Localité terrain: CHATILLON-SUR-SEINE
Commune source: 21154
SIREN demandeur: 889163648
SIRET demandeur: 88916364800013
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/07/2023
Type de service public: Ouvrage spécial

Chatillon-Sur-Seine, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 994 m²