Permis de construire Chantier commencé

02115023B0002

Nouvelle construction

Chassagne-Montrachet / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 8 RUE CHARDONNAY CHASSAGNE-MONTRACHET 21190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.340 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/04/2023

Décision

25/04/2023

Début chantier

28/08/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chassagne-Montrachet (21150)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21190
Adresse: 8 RUE CHARDONNAY CHASSAGNE-MONTRACHET 21190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DOMAINE BATTAULT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 178

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE CHARDONNAY
Localité terrain: CHASSAGNE-MONTRACHET
Commune source: 21150
SIREN demandeur: 504207473
SIRET demandeur: 50420747300019
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: DEZIZE LES MARANGES
Code postal demandeur: 71150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 25/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 28/08/2023
Type de service public: Non rempli

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