Permis de construire Travaux terminés

05041013J0025

Nouvelle construction

Pontorson / Manche / Normandie

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Adresse LA RUE DU BEAU DOUAIRE - MOIDREY PONTORSON 50170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

344 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.150 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/12/2015

Autorisation

02/01/2014

Décision

02/01/2014

Début chantier

20/06/2014

Fin travaux

01/12/2015

Localisation

Commune: Pontorson (50410)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50170
Adresse: LA RUE DU BEAU DOUAIRE - MOIDREY PONTORSON 50170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	433 m²	344 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	433 m²	344 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL QUEMERAIS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZE 29

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL QUEMERAIS

SIREN 451871834

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS MICHEL YANNICK QUEMERAIS

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA RUE DU BEAU DOUAIRE - MOIDREY
Localité terrain: PONTORSON
Commune source: 50410
SIREN demandeur: 451871834
SIRET demandeur: 45187183400011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: PONTORSON
Code postal demandeur: 50170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/12/2015
Date réelle d’autorisation: 02/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2015
Type de service public: Non rempli

Pontorson, Manche

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 144 m²