Permis de construire Travaux terminés

02545122P0003

Nouvelle construction

Petite-Chaux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 22 AV DES TURQUOISES PETITE-CHAUX 25240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.055 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.889 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/11/2022

Décision

28/11/2022

Début chantier

23/02/2023

Fin travaux

31/10/2024

Localisation

Commune: Petite-Chaux (25451)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25240
Adresse: 22 AV DES TURQUOISES PETITE-CHAUX 25240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.778 m²	2.055 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BETAKRON
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZB 15
Parcelle 2: ZB 157
Parcelle 3: ZB 156

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PATEK PHILIPPE ATELIERS DU JURA

SIREN 379127384

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER YVES MARIE GROLLEAU

Directeur Général - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

479832222

SIREN 479832222

Commissaire aux comptes titulaire

AVENIA AUDIT

SIREN 443160817

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CARTIER

Gérant - né(e) en 1975

PIERRE-LUC FRANCOIS SOEUR

Gérant - né(e) en 1972

SAMUEL CHAVEY

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: AV DES TURQUOISES
Localité terrain: PETITE-CHAUX
Commune source: 25451
SIREN demandeur: 379127384
SIRET demandeur: 37912738400020
Code APE demandeur: 26.52Z
Localité demandeur: PETITE-CHAUX
Code postal demandeur: 25240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/02/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2024
Type de service public: Non rempli

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