Permis de construire Travaux terminés

07155514E0010

Nouvelle construction

Varennes-Le-Grand / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 63D RUE DE LOISY VARENNES-LE-GRAND 71240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

73 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/09/2014

Décision

23/09/2014

Début chantier

21/11/2014

Fin travaux

16/03/2015

Localisation

Commune: Varennes-Le-Grand (71555)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71240
Adresse: 63D RUE DE LOISY VARENNES-LE-GRAND 71240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	73 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA RIEUTE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AA 376

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA RIEUTE

SIREN 803041748

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAULINE RAVEL

Autre - né(e) en 1991

VALENTIN RAVEL

Autre - né(e) en 1994

LAURENCE RAVEL (GARDET)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

PATRICK JEAN MICHEL RAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 63D
Voie terrain: RUE DE LOISY
Localité terrain: VARENNES-LE-GRAND
Commune source: 71555
SIREN demandeur: 803041748
SIRET demandeur: 80304174800010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VARENNES-LE-GRAND
Code postal demandeur: 71240
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 23/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 16/03/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2015