Permis de construire Travaux terminés

02549218D0001

Nouvelle construction

Rillans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA CRAIE RILLANS 25110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

556 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

67.330 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

21/06/2018

Décision

21/06/2018

Début chantier

18/12/2018

Fin travaux

23/11/2019

Localisation

Commune: Rillans (25492)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25110
Adresse: LA CRAIE RILLANS 25110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	532 m²	278 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	532 m²	278 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU MONT DU CIEL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZA 102
Parcelle 2: ZA 65
Parcelle 3: ZA 45

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU MONT DU CIEL

SIREN 343818613

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

HENRI CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

LOIC CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

LYDIE MARIE CHRISTIEN CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

SEBASTIEN CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CRAIE
Localité terrain: RILLANS
Commune source: 25492
SIREN demandeur: 343818613
SIRET demandeur: 34381861300022
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: RILLANS
Code postal demandeur: 25110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 21/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 23/11/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 148 m²