Permis de construire Autorisé

0393632600001

Non renseigné

Montrevel / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 275 RTE DE MORGES MONTREVEL 39320

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

28.660 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/03/2026

Autorisation

18/06/2026

Décision

18/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montrevel (39363)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39320
Adresse: 275 RTE DE MORGES MONTREVEL 39320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MILLET DOLE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZB 67
Parcelle 2: ZB 70
Parcelle 3: ZB 71

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 275
Voie terrain: RTE DE MORGES
Localité terrain: MONTREVEL
Commune source: 39363
SIREN demandeur: 646950634
SIRET demandeur: 64695063400014
Code APE demandeur: 22.22Z
Localité demandeur: MONTREVEL
Code postal demandeur: 39320
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 26/03/2026
Date réelle d’autorisation: 18/06/2026

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2025

0393632500001

Montrevel, Jura

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 736 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/10/2024

03936324T0001

Montrevel, Jura

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 68 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2015

03936315J0002

Montrevel, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2020

03936320J0001

Montrevel, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.596 m²