Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
03932521C0003
Extension de surface sans transformation
Adresse
RUE VERNOT AUX ECHAILLERS MESNAY 39600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
53 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
966 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
16/02/2022
Décision
16/02/2022
Début chantier
15/06/2022
Fin travaux
01/01/2023
Localisation
- Commune
- Mesnay (39325)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39600
- Adresse
- RUE VERNOT AUX ECHAILLERS MESNAY 39600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 353 m2 | 53 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 353 m2 | 53 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- AL 108
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE VERNOT
- Lieu-dit terrain
- AUX ECHAILLERS
- Localité terrain
- MESNAY
- Commune source
- 39325
- Localité demandeur
- MESNAY
- Code postal demandeur
- 39600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2023-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-07
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 16/02/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/06/2022
- Date réelle d’achèvement travaux
- 01/01/2023
- Type de service public
- Non rempli
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