Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
07635117H0025
Non renseigné
Adresse
19 RUE CHARLES MARTIN LE HAVRE 76600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
03/08/2017
Décision
03/08/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Havre (76351)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76600
- Adresse
- 19 RUE CHARLES MARTIN LE HAVRE 76600
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE
- Code juridique demandeur
- 7348
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- M 5023
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 19
- Voie terrain
- RUE CHARLES MARTIN
- Localité terrain
- LE HAVRE
- Commune source
- 76351
- SIREN demandeur
- 247600596
- SIRET demandeur
- 24760059600107
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- LE HAVRE
- Code postal demandeur
- 76085
- Prise en compte autorisation
- 2017-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 201708
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 03/08/2017
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0050
Le Havre, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0098
Le Havre, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 116 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0095
Le Havre, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 137 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0094
Le Havre, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 154 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0088
Le Havre, Seine-Maritime
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 159 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0099
Le Havre, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 162 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0082
Le Havre, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07635117H0074
Le Havre, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 124
Surface : 548 m2
Autres permis dans cette ville
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Mis à jour ce mois-ci
0763512600099
Le Havre, Seine-Maritime
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Logements : 1
Surface : 114 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0763512600212
Le Havre, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0763512501566
Le Havre, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 66 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0763512501522
Le Havre, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0763512501178
Le Havre, Seine-Maritime
Transformation avec extension de surface
Logements : 3
Surface : 7 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0763512501177
Le Havre, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 0
Surface : 0 m2