Permis de construire Chantier commencé

02120024B0005

Nouvelle construction

Couchey / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE EDOUARD HERRIOT COUCHEY 21160

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

127 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

538 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/09/2024

Décision

11/09/2024

Début chantier

15/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Couchey (21200)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21160
Adresse: RUE EDOUARD HERRIOT COUCHEY 21160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS HUBERT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 882
Parcelle 2: AB 883

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS HUBERT

SIREN 897437158

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-CELINE MARIE BARCON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

MARIE FLORENCE BARCON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

THIBAUD THIERRY BARCON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

MARIE ODILE HUBERTE CLEMANCEY

Gérant - né(e) en 1971

THIERRY JEAN-CLAUDE BARCON

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE EDOUARD HERRIOT
Localité terrain: COUCHEY
Commune source: 21200
SIREN demandeur: 897437158
SIRET demandeur: 89743715800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COUCHEY
Code postal demandeur: 21160
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Couchey, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²