Permis de construire Autorisé

02505622B0106

Nouvelle construction

Besancon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE CHATEAUFARINE BESANCON 25000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.409 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.735 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

24/01/2023

Décision

24/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Besancon (25056)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25000
Adresse: RUE CHATEAUFARINE BESANCON 25000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.184 m²	1.409 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RD BIOTECH
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: LY 367
Parcelle 2: LY 371
Parcelle 3: LY 375

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RD BIOTECH

SIREN 442804266

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-LAURE DESCOURVIERES

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

Société liée

413255035

SIREN 413255035

Président de SAS

752778514

SIREN 752778514

Commissaire aux comptes titulaire

ARTAUD & ASSOCIES

SIREN 378910350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE JULIE CAROLINE ARTAUD

Directeur Général - né(e) en 1983

EMMANUEL RAYMOND CHRISTIAN TEYSSIEUX

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE CHATEAUFARINE
Localité terrain: BESANCON
Commune source: 25056
SIREN demandeur: 442804266
SIRET demandeur: 44280426600041
Code APE demandeur: 72.11Z
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 24/01/2023
Type de service public: Non rempli

Besancon, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 9 Surface : 528 m²