Permis de construire Travaux terminés

02563415P0001

Nouvelle construction

Vuillecin / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 64 RUE DU DOCTEUR JEAN-MICHEL ZA AU TEMPLE VUILLECIN 25300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

881 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.519 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/04/2015

Décision

17/04/2015

Début chantier

06/07/2015

Fin travaux

24/06/2016

Localisation

Commune: Vuillecin (25634)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25300
Adresse: 64 RUE DU DOCTEUR JEAN-MICHEL ZA AU TEMPLE VUILLECIN 25300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	459 m²	881 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AC 164

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM (CERMA'C)

SIREN 440666550

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARLOS EDUARDO DIAS (DIAS)

Gérant - né(e) en 1967

CARLOS DIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 64
Voie terrain: RUE DU DOCTEUR JEAN-MICHEL
Lieu-dit terrain: ZA AU TEMPLE
Localité terrain: VUILLECIN
Commune source: 25634
SIREN demandeur: 440666550
SIRET demandeur: 44066655000023
Code APE demandeur: 28.99B
Localité demandeur: VUILLECIN
Code postal demandeur: 25300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 24/06/2016
Type de service public: Non rempli

Vuillecin, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 836 m²