Permis de construire Chantier commencé

02532120R0008

Nouvelle construction

Villers Le Lac / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ROUTE DE LA CLOISON VILLERS LE LAC 25130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.416 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.525 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/05/2020

Décision

22/05/2020

Début chantier

03/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villers Le Lac (25321)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25130
Adresse: ROUTE DE LA CLOISON VILLERS LE LAC 25130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	708 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	708 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DU SAUT DU DOUBS
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BJ 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DU SAUT DU DOUBS

SIREN 412190811

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURÉLIEN BULIARD

Administrateur - né(e) en 1978

FRANCOIS VILLIER

Administrateur - né(e) en 1981

LAURENT FERREOL DENIS CUENOT

Administrateur - né(e) en 1979

PAULINE CHRISTELLE MARIE REMONNAY

Administrateur - né(e) en 1994

PHILIPPE TAILLARD

Administrateur - né(e) en 1962

CORENTIN GUY JOËL MICHEL

Président du conseil d'administration - né(e) en 2001

Société liée

334763497

SIREN 334763497

Société liée

502472095

SIREN 502472095

Société liée

827614660

SIREN 827614660

Société liée

GAEC DU CLOS ROY

SIREN 448497958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORENTIN GUY JOËL MICHEL

Gérant - né(e) en 2001

FRANCIS JEAN-MICHEL RAMBAUD

Gérant - né(e) en 1987

FRANCK VUILLEMIN

Gérant - né(e) en 1990

Société liée

GAEC MICHEL DU MONTOT

SIREN 399763135

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIQUE JACKY PASCAL MICHEL (DALLOZ)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

PHILIPPE MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

ROMARIC MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Société liée

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE HENRIET DES COTES

SIREN 352758320

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

THEO SAMUEL SYLVIANE HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

Société liée

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES POMMIERS

SIREN 792439630

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC FAIVRE-PIERRET

Gérant - né(e) en 1997

CYRIL ALAIN FAIVRE-PIERRET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA CLOISON
Localité terrain: VILLERS LE LAC
Commune source: 25321
SIREN demandeur: 412190811
SIRET demandeur: 41219081100015
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: VILLERS LE LAC
Code postal demandeur: 25130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/06/2021
Type de service public: Non rempli

Villers Le Lac, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 45 m²