Permis de construire Chantier commencé

02539713C0003

Non renseigné

Montferrand-Le-Chateau / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE PASTEUR ET RUE DU CENTRE MONTFERRAND-LE-CHATEAU 25320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

14/08/2013

Décision

14/08/2013

Début chantier

03/04/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montferrand-Le-Chateau (25397)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25320
Adresse: RUE PASTEUR ET RUE DU CENTRE MONTFERRAND-LE-CHATEAU 25320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATARAXIA AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AI 104
Parcelle 2: AI 150

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PASTEUR ET RUE DU CENTRE
Localité terrain: MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Commune source: 25397
SIREN demandeur: 788797926
SIRET demandeur: 78879792600110
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 14/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/04/2014

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/05/2014