Permis de construire Travaux terminés

07656213D0001

Nouvelle construction

Saint-Aubin-Le-Cauf / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse HAMEAU DE FLORENCE SAINT-AUBIN-LE-CAUF 76510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

84 m²

Surface du terrain

68.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/04/2013

Décision

15/04/2013

Début chantier

22/04/2013

Fin travaux

16/10/2013

Localisation

Commune: Saint-Aubin-Le-Cauf (76562)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76510
Adresse: HAMEAU DE FLORENCE SAINT-AUBIN-LE-CAUF 76510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 84 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 84 m²
Agricole démoli: 84 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	84 m²	400 m²	84 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	84 m²	400 m²	84 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 161
Parcelle 2: A 160
Parcelle 3: A 159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: HAMEAU DE FLORENCE
Localité terrain: SAINT-AUBIN-LE-CAUF
Commune source: 76562
Localité demandeur: SAINT-AUBIN-LE-CAUF
Code postal demandeur: 76510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 15/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/04/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 16/10/2013
Type de service public: Non rempli