Permis de construire Chantier commencé

03115015C0025

Nouvelle construction

Cornebarrieu / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 3 AVENUE JEAN MERMOZ ZAC MONGES CROIX DU SUD ILOT H CORNEBARRIEU 31700

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Logements créés

105

Logements démolis

Surface créée

7.232 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.276 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/11/2015

Décision

19/11/2015

Début chantier

20/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cornebarrieu (31150)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31700
Adresse: 3 AVENUE JEAN MERMOZ ZAC MONGES CROIX DU SUD ILOT H CORNEBARRIEU 31700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	7.232 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 105
Individuels créés: 52
Collectifs créés: 53
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 33
3 pièces créés: 46
4 pièces créés: 22
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS D'AGATE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AS 436
Parcelle 2: AS 439
Parcelle 3: AS 441

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS D'AGATE

SIREN 818326779

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN BOUTILLAT

Commissaire aux comptes suppléant

Commissaire aux comptes titulaire

COGERIAL

SIREN 378750947

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BENAZET

Directeur Général - né(e) en 1981

JEAN LASGLEIZES

Directeur Général - né(e) en 1978

JEAN-MICHEL GAIGHER

Directeur Général - né(e) en 1977

ALAIN JEAN PAUL PECHMAGRE-CAMINADE

Président de SAS - né(e) en 1952

Autre

GREEN CITY IMMOBILIER

SIREN 531272920

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

901891044

SIREN 901891044

Commissaire aux comptes titulaire

COGERIAL

SIREN 378750947

Autre

GREEN CITY PROMOTION

SIREN 814094413

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

COGERIAL

SIREN 378750947

Président de SAS

GREEN CITY IMMOBILIER

SIREN 531272920

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: AVENUE JEAN MERMOZ
Lieu-dit terrain: ZAC MONGES CROIX DU SUD ILOT H
Localité terrain: CORNEBARRIEU
Commune source: 31150
SIREN demandeur: 818326779
SIRET demandeur: 81832677900019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/07/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 52
Nombre de logements collectifs hors résidence: 53
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cornebarrieu, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 176 m²