Permis de construire Travaux terminés

02557821V0016

Nouvelle construction

Valdahon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 22 RUE DENIS PAPIN VALDAHON 25800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.883 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/06/2021

Décision

07/06/2021

Début chantier

31/01/2022

Fin travaux

10/10/2023

Localisation

Commune: Valdahon (25578)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25800
Adresse: 22 RUE DENIS PAPIN VALDAHON 25800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	977 m²	830 m²
Commerce	820 m²	830 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES NORETS II
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AP 224
Parcelle 2: AP 260
Parcelle 3: AP 261

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES NORETS II

SIREN 794300103

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL PUSARD

Autre - né(e) en 1970

FRANCOIS BULLOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: RUE DENIS PAPIN
Localité terrain: VALDAHON
Commune source: 25578
SIREN demandeur: 794300103
SIRET demandeur: 79430010300015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GONSANS
Code postal demandeur: 25360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 31/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2023
Type de service public: Non rempli

Valdahon, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 237 m²