Permis de construire Autorisé

02554225C0004

Nouvelle construction

Serre-Les-Sapins / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 RUE DROULIER SERRE-LES-SAPINS 25770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

298 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.283 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/01/2026

Décision

20/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serre-Les-Sapins (25542)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25770
Adresse: 1 RUE DROULIER SERRE-LES-SAPINS 25770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	803 m²	298 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI COMTOIS SERRE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AH 164
Parcelle 2: AH 166
Parcelle 3: AI 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI COMTOIS SERRE

SIREN 503739088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALIX MARIE-PIERRE VALERIE BIDARD (TURLAN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

BERTRAND PIERRE ETIENNE ANDRE BIDARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

GUILLAUME CHRISTIAN ALAIN TURLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

HERVE SERGE HENRI TURLAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

VALERIE MONIQUE CHRISTINE GEIGER (TURLAN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DROULIER
Localité terrain: SERRE-LES-SAPINS
Commune source: 25542
SIREN demandeur: 503739088
SIRET demandeur: 50373908800014
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: SERRE-LES-SAPINS
Code postal demandeur: 25770
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 20/01/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2026