Permis de construire Travaux terminés

03919116J0002

Nouvelle construction

Darbonnay / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse COURBIERE DARBONNAY 39230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

458 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.178 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

05/08/2016

Décision

05/08/2016

Début chantier

15/11/2016

Fin travaux

20/07/2017

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Darbonnay (39191)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39230
Adresse: COURBIERE DARBONNAY 39230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.050 m²	458 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.050 m²	458 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA BORDE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZC 108
Parcelle 2: ZC 61

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: COURBIERE
Localité terrain: DARBONNAY
Commune source: 39191
SIREN demandeur: 414584953
SIRET demandeur: 41458495300015
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: DARBONNAY
Code postal demandeur: 39230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 05/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/07/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 14/06/2016