Permis de construire Travaux terminés

04225615M0005

Extension de surface sans transformation

Saint Marcellin En Forez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AUX PLANTEES SAINT MARCELLIN EN FOREZ 42680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

214 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

88.552 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/04/2015

Décision

02/04/2015

Début chantier

04/05/2015

Fin travaux

18/09/2015

Localisation

Commune: Saint Marcellin En Forez (42256)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42680
Adresse: AUX PLANTEES SAINT MARCELLIN EN FOREZ 42680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	11.884 m²	214 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOUYER LEROUX STRUCTURE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AS 106
Parcelle 2: AS 107
Parcelle 3: AS 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOUYER LEROUX STRUCTURE

SIREN 529105843

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROLAND BESNARD

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

992327254

SIREN 992327254

Commissaire aux comptes titulaire

ALTONEO AUDIT (ALTONEO)

SIREN 499885333

Commissaire aux comptes titulaire

FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL (FIDACO)

SIREN 303526966

Commissaire aux comptes suppléant

KPMG AUDIT NORMANDIE

SIREN 512772567

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

THIERRY LEFEVRE

Directeur Général - né(e) en 1961

FRANCOIS GABRIEL BLOCH

Président de SAS - né(e) en 1960

JEAN-PAUL VELLUTINI

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT OUEST

SIREN 512802547

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Commissaire aux comptes suppléant

SACOPAL- STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE (SACOPAL)

SIREN 334039500

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE RENE JOSEPH ORAIN

Administrateur - né(e) en 1961

GREGOIRE GERARD HENRI YVES BUNOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

THIERRY CROISEY

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET VILAINE ET ASSOCIES

SIREN 330356700

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN PALVADEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

GENEVIEVE DANIELLE CAMILLE DURANTEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

GREGOIRE GERARD HENRI YVES BUNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

RACHEL MARIE MONIQUE VIOLIN (LEROUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Administrateur

STREGO AUDIT

SIREN 800382434

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY CROISEY

Président de SAS - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX PLANTEES
Localité terrain: SAINT MARCELLIN EN FOREZ
Commune source: 42256
SIREN demandeur: 529105843
SIRET demandeur: 52910584300096
Code APE demandeur: 23.32Z
Localité demandeur: ST MARCELLIN EN FOREZ
Code postal demandeur: 42680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 18/09/2015
Type de service public: Non rempli

Saint-Marcellin-En-Forez, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²