Permis de construire Annulé

08311819C0076

Nouvelle construction

Saint-Raphael / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BOULEVARD DES LIONS SAINT-RAPHAEL 83700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

645 m²

Surface démolie

192 m²

Surface du terrain

950 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/08/2019

Décision

13/08/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Raphael (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83700
Adresse: BOULEVARD DES LIONS SAINT-RAPHAEL 83700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 192 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 192 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	192 m²	645 m²	192 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 3D PROMOTIONS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AR 492

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

3D PROMOTIONS (3D PROMOTIONS)

SIREN 814742987

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

CLAUDE DUVAL PROMOTIONS

SIREN 345369151

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE DUVAL (ROY)

Administrateur - né(e) en 1947

CATHERINE MICHELE PONS

Administrateur - né(e) en 1961

NICOLAS DUVAL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

502512197

SIREN 502512197

Commissaire aux comptes suppléant

812701902

SIREN 812701902

Gérant et associé indéfiniment responsable

NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

SIREN 429456767

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS DUVAL

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

812701902

SIREN 812701902

Associé indéfiniment responsable

S.A.S. FLORENCE

SIREN 384952636

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS DUVAL

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

502512197

SIREN 502512197

Commissaire aux comptes suppléant

812701902

SIREN 812701902

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULEVARD DES LIONS
Localité terrain: SAINT-RAPHAEL
Commune source: 83118
SIREN demandeur: 814742987
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-RAPHAEL
Code postal demandeur: 83700
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/08/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Raphael, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²