Permis de construire Autorisé

0891462600001

Non renseigné

Domecy Sur Le Vault / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LE VILLAGE DOMECY SUR LE VAULT 89200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

103 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/02/2026

Autorisation

18/05/2026

Décision

18/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Domecy Sur Le Vault (89146)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89200
Adresse: LE VILLAGE DOMECY SUR LE VAULT 89200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: A 760

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: DOMECY SUR LE VAULT
Commune source: 89146
Localité demandeur: SAINT MORÉ
Code postal demandeur: 89270
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202605
Date réelle de dépôt: 02/02/2026
Date réelle d’autorisation: 18/05/2026

Permis de construire

09/05/2019

08914619U0001

Domecy-Sur-Le-Vault, Yonne

Logements : - Surface : -