Declaration prealable Autorisé

0770831300077

Nouvelle construction

Champs-Sur-Marne / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 9 RUE DE CHELLES CHAMPS-SUR-MARNE 77420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/10/2013

Décision

28/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champs-Sur-Marne (77083)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77420
Adresse: 9 RUE DE CHELLES CHAMPS-SUR-MARNE 77420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.760 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.760 m²	12 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES RESIDENCES ST BENOIT
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BH 567
Parcelle 2: BH 492

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES RESIDENCES ST BENOIT

SIREN 353385099

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DE CHELLES
Localité terrain: CHAMPS-SUR-MARNE
Commune source: 77083
SIREN demandeur: 353385099
SIRET demandeur: 35338509900042
Code APE demandeur: 87.10A
Localité demandeur: CHAMPS-SUR-MARNE
Code postal demandeur: 77420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/10/2013
Type de service public: Action sociale

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