Permis d amenager Travaux terminés

04225619M0003

Non renseigné

Saint Marcellin En Forez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 33 RUE DE LA MARQUE SAINT MARCELLIN EN FOREZ 42680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.909 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/05/2019

Décision

24/05/2019

Début chantier

24/07/2019

Fin travaux

27/11/2019

Localisation

Commune: Saint Marcellin En Forez (42256)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42680
Adresse: 33 RUE DE LA MARQUE SAINT MARCELLIN EN FOREZ 42680

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL BCMV
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BC 49
Parcelle 2: BC 50

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL BCMV

SIREN 519913610

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC ALAIN BERNARD CARRE

Gérant - né(e) en 1964

PHILIPPE PIERRE YVES MONNIER

Gérant - né(e) en 1968

PIERRE LOUIS BOIRON

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: RUE DE LA MARQUE
Localité terrain: SAINT MARCELLIN EN FOREZ
Commune source: 42256
SIREN demandeur: 519913610
SIRET demandeur: 51991361000035
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ST HEAND
Code postal demandeur: 42570
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 24/07/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 27/11/2019

Saint-Marcellin-En-Forez, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²