Permis de construire Chantier commencé

05775213S0001

Non renseigné

Woustviller / Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DU BOSQUET WOUSTVILLER 57915

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/03/2017

Autorisation

09/01/2014

Décision

09/01/2014

Début chantier

01/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Woustviller (57752)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57915
Adresse: RUE DU BOSQUET WOUSTVILLER 57915

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DELTAMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 10 719
Parcelle 2: 10 624
Parcelle 3: 10 623

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DELTAMENAGEMENT

SIREN 449056324

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE FOHRER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

FRANCK SEBASTIEN LINGENHELD

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

WAGNER & ASSOCIES AUDIT

SIREN 788671550

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

817645906

SIREN 817645906

Société liée

818347189

SIREN 818347189

Société liée

827807132

SIREN 827807132

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU BOSQUET
Localité terrain: WOUSTVILLER
Commune source: 57752
SIREN demandeur: 449056324
SIRET demandeur: 44905632400022
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: DABO
Code postal demandeur: 57850
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/03/2017
Date réelle d’autorisation: 09/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2017

Logements : 1 Surface : 264 m²