Permis de construire Travaux terminés

03924421P0001

Extension de surface sans transformation

Frontenay / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RD 57 ROLLION FRONTENAY 39210

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.096 m²

Surface démolie

658 m²

Surface du terrain

36.170 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

29/07/2021

Décision

29/07/2021

Début chantier

28/02/2022

Fin travaux

03/04/2023

Localisation

Commune: Frontenay (39244)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39210
Adresse: RD 57 ROLLION FRONTENAY 39210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 658 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 329 m²
Commerce démoli: 329 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.498 m²	2.686 m²	329 m²
Commerce	2.498 m²	2.410 m²	329 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: XDPJ
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZE 35
Parcelle 2: ZE 40
Parcelle 3: ZE 40P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

XDPJ

SIREN 751799750

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER DANIEL ALBERT MAROTTE

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD 57
Lieu-dit terrain: ROLLION
Localité terrain: FRONTENAY
Commune source: 39244
SIREN demandeur: 751799750
SIRET demandeur: 75179975000011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: PASSENANS
Code postal demandeur: 39230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 29/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 28/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 03/04/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/07/2021

03924421P0003

Frontenay, Jura

Frontenay, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 600 m²