Permis de construire Chantier commencé

02135221D0029

Nouvelle construction

Longeault-Pluvault / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LE VILLAGE LONGEAULT-PLUVAULT 21110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

397 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.620 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/12/2021

Décision

22/12/2021

Début chantier

25/03/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Longeault-Pluvault (21352)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21110
Adresse: LE VILLAGE LONGEAULT-PLUVAULT 21110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	397 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CETTEFAMILLE PATRIMOINE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 179
Parcelle 2: B 187
Parcelle 3: B 750

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CETTEFAMILLE PATRIMOINE

SIREN 892158643

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK BOTBOL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

CYRIL CHAUSSINAND

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1974

Président de SAS

CANNETROTTER

SIREN 814755294

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK BOTBOL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

CYRIL CHAUSSINAUD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1974

Président de SAS

929657575

SIREN 929657575

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: LONGEAULT-PLUVAULT
Commune source: 21352
SIREN demandeur: 892158643
SIRET demandeur: 89215864300023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARGENTAN
Code postal demandeur: 61200
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 25/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Longeault-Pluvault, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²