Permis de construire Autorisé

07425824C0026

Nouvelle construction

Samoens / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 90 IMPASSE DE CHAR MAURY LE SAIX SAMOENS 74340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

280 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.823 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/02/2025

Décision

20/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Samoens (74258)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74340
Adresse: 90 IMPASSE DE CHAR MAURY LE SAIX SAMOENS 74340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	982 m²	280 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	982 m²	280 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CRIOU VERCLAND II
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0D 4167
Parcelle 2: 0D 4066
Parcelle 3: 0D 4052

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CRIOU VERCLAND II

SIREN 794144444

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARTHUR BENJAMIN QUENTIN BOUVIER

Autre - né(e) en 1988

TRISTAN CHARLES-FELIX BOUVIER

Autre - né(e) en 1986

JEAN-LOUIS YVON FRANCOIS BOUVIER

Gérant - né(e) en 1955

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: IMPASSE DE CHAR MAURY
Lieu-dit terrain: LE SAIX
Localité terrain: SAMOENS
Commune source: 74258
SIREN demandeur: 794144444
SIRET demandeur: 79414444400013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAMOENS
Code postal demandeur: 74340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 20/02/2025
Type de service public: Culture et loisir

Samoens, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 19,25 m²