Permis de demolir Autorisé

06904412Z0002

Non renseigné

Charbonnieres-Les-Bains / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 24 AV GEN DE GAULLE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/01/2013

Décision

21/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charbonnieres-Les-Bains (69044)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69260
Adresse: 24 AV GEN DE GAULLE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PHINIVI PIERRE II
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AI 373

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PHINIVI PIERRE II

SIREN 402591879

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS RAOUL VINCENT CARRIER

Autre - né(e) en 1964

PHILIPPE PAUL HENRI CARRIER

Autre - né(e) en 1962

PIERRE HENRI MICHEL CARRIER

Autre - né(e) en 1966

VINCENT EUGENE TIBURCE CARRIER

Autre - né(e) en 1970

HENRI MICHEL CARRIER

Gérant - né(e) en 1934

SUZANNE GAILLOT

Gérant - né(e) en 1931

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: AV GEN DE GAULLE
Localité terrain: CHARBONNIERES-LES-BAINS
Commune source: 69044
SIREN demandeur: 402591879
SIRET demandeur: 40259187900000
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHARLY
Code postal demandeur: 69390
Prise en compte autorisation: 2013-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201301
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/01/2013

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