Permis de construire Chantier commencé

02116614R0003

Extension de surface sans transformation

Chenove / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 B RUE GAY LUSSAC CHENOVE 21300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.606 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

15.160 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/04/2014

Décision

24/04/2014

Début chantier

08/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chenove (21166)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21300
Adresse: 1 B RUE GAY LUSSAC CHENOVE 21300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 12 m²
Commerce démoli: 12 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.413 m²	803 m²	12 m²
Commerce	2.413 m²	803 m²	12 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GMC2
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 143

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GMC2

SIREN 397949157

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

ETOILE 90 HOLDING

SIREN 389811423

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GEOFFROY CONVERCY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

JEAN-CLAUDE BERNARD

Président de SAS - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

351694211

SIREN 351694211

Commissaire aux comptes titulaire

400326401

SIREN 400326401

Président de SAS

ECL (GROUPE CHOPARD)

SIREN 400863510

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PIERRE JURIETTI

Commissaire aux comptes suppléant

ERIK CHOPARD-LALLIER

Président de SAS - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1 B
Voie terrain: RUE GAY LUSSAC
Localité terrain: CHENOVE
Commune source: 21166
SIREN demandeur: 397949157
SIRET demandeur: 39794915700010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ECOLE VALENTIN
Code postal demandeur: 25480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/08/2014
Type de service public: Non rempli

Chenove, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²