Permis de construire Travaux terminés

02512921N0003

Nouvelle construction

Chassagne-Saint-Denis / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 10 RUE DU MONT CHASSAGNE-SAINT-DENIS 25290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

149 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.502 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/05/2021

Décision

05/05/2021

Début chantier

16/07/2021

Fin travaux

15/08/2023

Localisation

Commune: Chassagne-Saint-Denis (25129)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25290
Adresse: 10 RUE DU MONT CHASSAGNE-SAINT-DENIS 25290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZE 123A

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DU MONT
Localité terrain: CHASSAGNE-SAINT-DENIS
Commune source: 25129
Localité demandeur: CHASSAGNE-SAINT-DENIS
Code postal demandeur: 25290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 16/07/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/08/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2022