Permis de construire Autorisé

07103422E0001

Non renseigné

Bissey Sous Cruchaud / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 11 LIEU-DIT HAMEAU DE CRUCH HAMEAU DE CRUCHAUD BISSEY SOUS CRUCHAUD 71390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/02/2022

Décision

08/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bissey Sous Cruchaud (71034)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71390
Adresse: 11 LIEU-DIT HAMEAU DE CRUCH HAMEAU DE CRUCHAUD BISSEY SOUS CRUCHAUD 71390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: B 334

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: LIEU-DIT HAMEAU DE CRUCH
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE CRUCHAUD
Localité terrain: BISSEY SOUS CRUCHAUD
Commune source: 71034
Localité demandeur: BISSEY-SOUS-CRUCHAUD
Code postal demandeur: 71390
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202202
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/02/2022

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2022