Declaration prealable Travaux terminés

0764152500002

Extension de surface sans transformation

Massy / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 9 BREMONTIER MASSY 76270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

576 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.574 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/09/2025

Décision

25/09/2025

Début chantier

25/09/2025

Fin travaux

09/10/2025

Localisation

Commune: Massy (76415)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76270
Adresse: 9 BREMONTIER MASSY 76270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	288 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	288 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AI 129
Parcelle 2: AI 25

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: BREMONTIER
Localité terrain: MASSY
Commune source: 76415
Localité demandeur: MASSY
Code postal demandeur: 76270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/09/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 25/09/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 09/10/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2026