Permis de construire Travaux terminés

02129521B0004

Extension de surface sans transformation

Gevrey-Chambertin / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse MARCILLY GEVREY-CHAMBERTIN 21220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

418 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.299 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

12/04/2021

Décision

12/04/2021

Début chantier

15/12/2021

Fin travaux

15/07/2022

Localisation

Commune: Gevrey-Chambertin (21295)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21220
Adresse: MARCILLY GEVREY-CHAMBERTIN 21220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	922 m²	418 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: CD 23
Parcelle 2: CD 24
Parcelle 3: CD 25

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MARCILLY
Localité terrain: GEVREY-CHAMBERTIN
Commune source: 21295
Localité demandeur: GEVREY CHAMBERTIN
Code postal demandeur: 21220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 12/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2022
Type de service public: Non rempli

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