Recherche dans le registre

Recherchez en une fois un permis, une société, une adresse ou une ville.

Permis, société, adresse ou ville

Type

Effacer les filtres

Autour de : - 2 km

Au moins 25 résultats

Page 1

Permis de construire Décision du 20/02/2026

02539725C0029

Montferrand Le Chateau Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 49 m²

Permis de construire Décision du 17/06/2025

02539725C0003

Montferrand Le Chateau Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 02/06/2025

02539724C0005

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de demolir Décision du 21/05/2024

02539724C0001

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 28/04/2023

02539723C0001

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 24/03/2023

02539722C0010

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 4 Surface : 73 m²

Permis de demolir Décision du 03/03/2023

02547722C0001

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 29/12/2022

02539722C0002

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 23/12/2022

02528722C0001

Grandfontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/12/2022

02539722C0008

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 248 m²

Permis d amenager Décision du 24/10/2022

02539722C0001

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 05/08/2022

02556122C0001

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 08/07/2022

02528722C0021

Grandfontaine Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 05/10/2021

02528721C0012

Grandfontaine Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 146 m²

Permis de construire Décision du 25/06/2021

02539721C0003

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Nouvelle construction

Logements : 20 Surface : 1.422 m²

Permis de construire Décision du 24/07/2020

02539720C0007

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 548 m²

Declaration prealable Décision du 05/12/2019

02539719C0060

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/11/2019

02539719C0007

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 60 m²

Permis de construire Décision du 10/07/2019

02547719C0001

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 664 m²

Permis de construire Décision du 04/03/2019

02539718C0011

Montferrand - Le - Chateau Doubs

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 396 m²

Permis de construire Décision du 01/03/2019

02528718C0015

Grandfontaine Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 177 m²

Permis de construire Décision du 15/05/2018

02539718C0004

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 244 m²

Permis de construire Décision du 06/09/2017

02539717C0007

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 188 m²

Permis de construire Décision du 28/04/2017

02539716C0017

Montferrand-Le-Chateau Doubs

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 398 m²

JavaScript est désactivé : aucun outil de mesure d’audience ni aucune publicité n’est chargé. Les fonctions essentielles du site restent disponibles. Politique de confidentialité.